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CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATION VERSION CLASSIQUE Le présent document est un contrat légal conclu entre vous-même (ci-après désigné par "le licencié") et l’éditeur MEDIALEARN PUBLISHING. En brisant l'emballage du cédérom, le licencié reconnaît avoir pris connaissance des conditions du présent contrat et en accepte les termes. Ce cédérom édité par MEDIALEARN PUBLISHING, de la collection CéDécours™ est une oeuvre multimédia éducative et culturelle qui comprend des données de différentes natures dont l’accès est permis par un programme informatique de navigation. Ces données appartiennent et continuent d’appartenir à leurs auteurs et/ou ayants droits et/ou à MEDIALEARN PUBLISHING et sont protégées par la législation en vigueur : * Le texte affiché relève du régime de l’œuvre littéraire. * Les dessins, images et schémas relèvent du régime de l’œuvre graphique. * Le son et les animations relèvent du régime de l’œuvre audio-visuelle. * Le programme de navigation relève du régime du logiciel. Le licencié qui achète ce CéDécours™ n’acquiert pas la propriété des données qu’il contient, mais seulement un droit d’utilisation strictement défini par le présent contrat de licence d’utilisation. MEDIALEARN PUBLISHING concède au licencié un droit personnel non transférable d’utilisation du CéDécours™ pour un usage privé, sur son ordinateur personnel. Sont strictement interdits : * L’installation sur le disque dur d’un ordinateur. * La duplication ou reproduction de tout ou partie des données contenues dans le CéDécours™ sur un quelconque support, (à l'exception d'une unique copie de sauvegarde prévue par la loi). * Le prêt, la location, la traduction, l’ingénierie inverse, l’édition et l’exploitation commerciale du CéDécours™. * La mise à disposition de CéDécours hors du cercle privé et familial. Le licencié reconnaît que le CéDécours n’est pas exempt d’erreur, malgré les nombreux tests qu’il a subi. En cas de non-respect par le licencié de ce présent contrat, MEDIALEARN PUBLISHING se réserve le droit d’effectuer toutes poursuites judiciaires ou actions en dommages et intérêt qu’elle jugera utiles.	CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATION VERSION ACADEMIQUE Le présent document est un contrat légal conclu entre vous-même (ci-après désigné par "le licencié") et l’éditeur MEDIALEARN PUBLISHING. En brisant l'emballage du cédérom, le licencié reconnaît avoir pris connaissance des conditions du présent contrat et en accepte les termes. Ce cédérom édité par MEDIALEARN PUBLISHING, de la collection CéDécours™ est une oeuvre multimédia éducative et culturelle qui comprend des données de différentes natures dont l’accès est permis par un programme informatique de navigation. Ces données appartiennent et continuent d’appartenir à leurs auteurs et/ou ayants droits et/ou à MEDIALEARN PUBLISHING et sont protégées par la législation en vigueur : * Le texte affiché relève du régime de l’œuvre littéraire. * Les dessins, images et schémas relèvent du régime de l’œuvre graphique. * Le son et les animations relèvent du régime de l’œuvre audio-visuelle. * Le programme de navigation relève du régime du logiciel. Le licencié qui achète ce CéDécours™ n’acquiert pas la propriété des données qu’il contient, mais seulement un droit d’utilisation strictement défini par le présent contrat de licence d’utilisation. MEDIALEARN PUBLISHING concède au licencié un droit personnel non transférable d’utilisation de CéDécours™ en utilisation mono-poste devant un public dans un cadre éducatif et culturel (un CD-Rom par ordinateur). Sont strictement interdits : * L’installation sur le disque dur d’un ordinateur. * La duplication ou reproduction de tout ou partie des données contenues dans le CéDécours™ sur un quelconque support, (à l'exception d'une unique copie de sauvegarde prévue par la loi). * Le prêt, la location, la traduction, l’ingénierie inverse, l’édition et l’exploitation commerciale du CéDécours™. Le licencié reconnaît que le CéDécours n’est pas exempt d’erreur, malgré les nombreux tests qu’il a subi. En cas de non-respect par le licencié de ce présent contrat, MEDIALEARN PUBLISHING se réserve le droit d’effectuer toutes poursuites judiciaires ou actions en dommages et intérêt qu’elle jugera utiles.
Attention : Si le licencié souhaite utiliser CéDécours™ devant un public dans un cadre éducatif et culturel il devra nécessairement acquérir CéDécours™ version académique ou prendre contact avec MEDIALEARN PUBLISHING pour connaître les conditions de la licence d’utilisation version académique.
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